Qui sommes-nous ?
Les Vignobles
Actualités
Oenotourisme
Accès professionnel
Connexion
Accueil
Aides
DEMANDE DE SOLDE DOSSIER
DEMANDE DE SOLDE DOSSIER
Fichier à télécharger et à renvoyer au format .pdf
Etat-recapitulatif-des-depenses-en-investissement-au-format-Excel
Télécharger
Compte-rendu-financier-Word
Télécharger
DEMANDE SOLDE
Ce champ est masqué lorsque l‘on voit le formulaire.
Post Title
Nom
*
Prénom
*
E-mail
*
Action concernée :
*
Indiquer le nom du domaine et l’action concernée (ex: 1.1 Matériel , 2.2 Digital)
Montant demandé
*
Montant des dépenses justifiées
*
1. Etat récapitulatif des dépenses payées, certifié ou accompagné des factures si non certifié
*
Types de fichiers acceptés : pdf, Taille max. des fichiers : 100 MB.
(selon le modèle joint à la convention ou à l’arrêté attributif de subvention)
2. Tout document mentionnant la participation de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
*
Types de fichiers acceptés : pdf, Taille max. des fichiers : 100 MB.
(selon le modèle joint à la convention ou à l’arrêté attributif de subvention)
3. Document technique valant compte-rendu d'exécution de l'opération financée par la Région
*
Types de fichiers acceptés : pdf, Taille max. des fichiers : 100 MB.
Tout document descriptif de l’opération subventionnée (ex : bilans qualitatifs, fiches techniques, études, mémoires…)
4. Compte-rendu financier de l'opération
Types de fichiers acceptés : pdf, Taille max. des fichiers : 100 MB.
Si vous n’avez pas tous les éléments pour établir le compte-rendu financier au moment de la demande de versement du solde de la subvention, il vous faut l’adresser par mail à l’interlocuteur indiqué en en-tête de votre acte attributif de subvention (convention ou arrêté) au plus tard dans les 6 mois suivant la fin de l’exercice au cours duquel la subvention a été accordé.
SI CHANGEMENT : Relevé d'Identité Bancaire
Types de fichiers acceptés : pdf, Taille max. des fichiers : 100 MB.
Ce champ est masqué lorsque l‘on voit le formulaire.
Email
Ce champ est masqué lorsque l‘on voit le formulaire.
E-mail
Mon dossier
Vérifiez si vos actions sont bien éligibles (Voir conditions d’éligibilité des aides) avant de remplir le formulaire de demande en ligne.
Déposer mon dossier
Vignobles d'Auvergne-Rhône-Alpes
Avez-vous plus de 18 ans ?
Non
Oui