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DEMANDE SOLDE 2023

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Indiquer le nom du domaine et l’action concernée (ex: 1.1 Matériel , 2.2 Digital)
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(selon le modèle joint à la convention ou à l’arrêté attributif de subvention)
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(selon le modèle joint à la convention ou à l’arrêté attributif de subvention)
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Tout document descriptif de l’opération subventionnée (ex : bilans qualitatifs, fiches techniques, études, mémoires…)
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Si vous n’avez pas tous les éléments pour établir le compte-rendu financier au moment de la demande de versement du solde de la subvention, il vous faut l’adresser par mail à l’interlocuteur indiqué en en-tête de votre acte attributif de subvention (convention ou arrêté) au plus tard dans les 6 mois suivant la fin de l’exercice au cours duquel la subvention a été accordé.
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Bugey 3